L'éditeur est-il propriétaire de la vidéo que je génère ?

Runway écrit qu'il ne revendique pas la propriété de vos entrées ni de vos sorties. Adobe Firefly écrit que ses sorties peuvent servir à des fins commerciales. Cela ne dit rien des droits sur les personnes ou les marques que la vidéo montre.

Puis-je utiliser une vidéo générée dans une publicité ?

Les pages lues disent que les sorties peuvent servir à des fins commerciales, sous conditions. Elles ne disent pas si cela vaut pour votre projet précis. Cette question relève d'un juriste, qui doit lire les conditions à jour et le contenu de la vidéo.

Droits d'une vidéo générée par IA : usage commercial

Une vidéo générée par IA ne suit pas toujours les mêmes règles selon l'éditeur. Les conditions d'utilisation disent qui détient les sorties, ce que l'on peut en faire et ce que l'on garantit. Cette page résume ce qui est écrit chez deux éditeurs, Runway et Adobe Firefly, relus le 15/11/2026. Elle ne dit pas ce qui est permis pour votre projet. Cette question relève d'un juriste.

Runway : ce que disent les conditions

Les conditions d'utilisation, relues le 15/11/2026, contiennent les passages suivants :

Propriété des sorties (§4.4). « The Company does not claim ownership of any of your Inputs or Outputs. » Runway ne revendique donc pas la propriété de vos sorties.
Licence accordée à Runway (§4.4). Vous accordez à Runway une licence « non-exclusive, irrevocable, perpetual, worldwide, royalty-free » pour entraîner ses modèles. Cette licence n'a pas de durée limitée. Elle s'ajoute à la propriété.
Usage commercial (§4.4). « Subject to your compliance with the Agreement, the Company does not restrict your commercial use of your Outputs. » Runway ne limite donc pas l'usage commercial des sorties, sous réserve de respecter le contrat.
Limite de la licence d'application (§1.1). La licence du service est accordée pour un usage « solely for your own personal or internal business purposes ». Ce passage ne se concilie pas simplement avec l'usage commercial des sorties. C'est un point à faire trancher.
Droits des personnes (§3.1, §4.2, §5, §9). Vous déclarez disposer de tous les droits nécessaires. Vous ne devez pas publier ni faire imprimer la photo d'une autre personne sans son autorisation. Vous ne devez pas porter atteinte à la vie privée ni usurper l'identité de quelqu'un. Vous devez indemniser Runway en cas de violation des droits d'un tiers.

La page tarifs de Runway ne décrit pas l'usage commercial. Elle renvoie vers les conditions, et les règles peuvent varier selon la formule. Voir Runway prix.

Adobe Firefly : ce que disent les pages

La page des formules Firefly, relevée le 15/11/2026, contient ces formulations :

« Outputs generated with Adobe Firefly AI models can be used for commercial purposes. »
« Outputs from Adobe Firefly AI models are safe for commercial use. »
Pour les modèles partenaires : « You're responsible for determining whether content generated by partner models is appropriate for your project. »

La page indique aussi que les clients entreprise éligibles peuvent obtenir une indemnisation de propriété intellectuelle pour certains résultats. Elle précise que les contenus portent des « content credentials » pour la transparence. Ce sont des informations attachées au fichier, pas un filigrane visible.

La page ne donne pas les conditions complètes. Pour un usage précis, il faut lire les conditions d'utilisation d'Adobe à jour et vérifier le modèle utilisé. Un modèle partenaire n'a pas les mêmes garanties qu'un modèle Firefly.

Ce qui n'a pas été lu

Les conditions de HeyGen n'ont pas pu être lues : la page a répondu 404 le 15/11/2026.
Les conditions de Synthesia ont été cherchées, mais le centre juridique ne contenait que la liste des documents.
Les conditions de Google sur les sorties Veo n'ont pas été lues dans le détail.

Les points à poser à un juriste

Ces questions ne sont pas tranchées par les pages lues. Elles sont à poser avant une diffusion payante ou une campagne :

La vidéo montre-t-elle une personne reconnaissable, réelle ou à son image ? Dans ce cas, son autorisation est-elle écrite ?
La vidéo contient-elle une marque, un logo, une œuvre ou une musique qui n'appartient pas à l'entreprise ?
La voix a-t-elle été clonée ? Voir la page sur le clonage de voix pour le cadre général.
Le modèle utilisé est-il un modèle de l'éditeur, ou un modèle partenaire ?
Quelle formule et quel contrat couvrent l'usage prévu ? Une formule personnelle n'est pas toujours une formule professionnelle.

Mentions et diffusion

Sur YouTube, un contenu d'apparence réaliste doit être déclaré. Voir YouTube et contenu généré par IA. La déclaration ne règle pas les droits : elle est une obligation distincte de la question du droit d'utilisation.

Pour les avatars, voir Avatar vidéo IA. Pour les voix, le même type de question se pose, et la page Voix IA et usage commercial relève les conditions de deux éditeurs de voix.